Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Réforme de l’Ordre des médecins – Précisions concernant quelques éléments de la note d’orientation de l’Ordre du 4 juillet 2015

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Assistance du plaignant ou d’un témoin par un avocat ou une personne de confiance devant la commission d’instruction

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Etablissement d’un cabinet médical dans l’enceinte du métro bruxellois

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Avantages offerts aux médecins prescripteurs par des laboratoires de biologie

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Conformité d’un ordre permanent pour l’exécution d’un schéma de vaccination

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Consultation directe par le patient de son dossier médical électronique

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Manière de compléter le modèle III C lorsque l'identité de la personne décédée est inconnue

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Notion de « caractère urgent » de l’aide médicale urgente pour des patients en séjour illégal

Ordre 19/09/2015 Vaccination, Assistance du plaignant,'urgence'pour patients illégaux, secret médical et adoption, dichotomie, consultation du dossier par le patient

Respect du secret médical et de la vie privée dans le cadre de l’adoption

04/07/2015 Rubrique internationale - Réforme de l’Ordre - Accès dossier par MCC en maison de repos & soins- conservation données méd en IHP - Plate-forme en ligne pour prise de rv -Publication données privées médecins sur sites internet des mutualités

Ordre 04/07/2015 Rubrique internationale - Réforme de l’Ordre - Accès dossier par MCC en maison de repos & soins- conservation données méd en IHP - Plate-forme en ligne pour prise de rv -Publication données privées médecins sur sites internet des mutualités

Publication des données privées des médecins sur les sites internet des mutualités

Développement d’une plate-forme permettant la prise de rendez-vous médicaux en ligne

Conservation des données médicales détenues par les initiatives d’habitations protégées (IHP)

Respect du secret médical lorsque le médecin apprend que son patient a été victime d’une infraction

Accès au dossier médical d’un résident par le médecin coordinateur et conseiller (MCC) en maison de repos et de soins (MRS)

Réforme de l’Ordre des médecins – Note d’orientation

Information: Rubrique internationale

2015/04/25 Procédure de prolongation: allocations d'insertion - Envoi global Vitalink - Fonds des accidents médicaux

Ordre 2015/04/25 Procédure de prolongation: allocations d'insertion - Envoi global Vitalink - Fonds des accidents médicaux

Procédure de prolongation du droit aux allocations d'insertion pour le demandeur d'emploi ayant des problèmes sérieux, aigus ou chroniques de nature médicale, mentale, psychique ou psychiatrique

Ordre 2015/04/25 Procédure de prolongation: allocations d'insertion - Envoi global Vitalink - Fonds des accidents médicaux

25/04/2015 du dossier d’un patient décédé

Ordre 2015/04/25 Procédure de prolongation: allocations d'insertion - Envoi global Vitalink - Fonds des accidents médicaux

Envoi d’un dossier médical résumé en parallèle de la feuille de traitement et d’un aperçu du dossier de vaccination d’un patient pour la plate-forme Vitalink – 06/05/2015

07/02/2015 Projet dans le cadre d’une expertise judiciaire- Reconnaissance de handicap via eHealthbox-Médecins et médias numériques

Ordre 07/02/2015 Projet dans le cadre d’une expertise judiciaire- Reconnaissance de handicap via eHealthbox-Médecins et médias numériques

Médecins et médias numériques – 14/02/2015

Ordre 07/02/2015 Projet dans le cadre d’une expertise judiciaire- Reconnaissance de handicap via eHealthbox-Médecins et médias numériques

Procédure d’introduction par voie électronique d’une demande de reconnaissance de handicap auprès de la Direction générale des personnes handicapées via la eHealthbox – 14/02/2015

Ordre 07/02/2015 Projet dans le cadre d’une expertise judiciaire- Reconnaissance de handicap via eHealthbox-Médecins et médias numériques

Projet, dans le cadre d’une expertise judiciaire, d’obtenir toutes les informations relatives au sinistre – 14/02/2015

07/02/2015 Refus de quelques médecins de prendre en charge les patients qui optent pour une chambre double

17/01/2015 Collaboration avec des centres de beauté -Délais de conservation des rapports de garde au sein des postes de garde de médecine générale

Ordre 17/01/2015 Collaboration avec des centres de beauté -Délais de conservation des rapports de garde au sein des postes de garde de médecine générale

Délais de conservation des rapports de garde au sein des postes de garde de médecine générale – 24/01/2015

Ordre 17/01/2015 Collaboration avec des centres de beauté -Délais de conservation des rapports de garde au sein des postes de garde de médecine générale

Collaboration de médecins avec des centres de beauté, de bien-être et de soins – 24/01/2015

2014/12/13 Numerus Clausus en médecine – 21/12/2014

25/10/2014 Vision intégrée soins aux chroniques - comment déterminer le «domicile du médecin» - Médecins ds bruxelles-capitale et communes à facilité – 25/11/2014

Ordre 25/10/2014 Vision intégrée soins aux chroniques - comment déterminer le «domicile du médecin» - Médecins ds bruxelles-capitale et communes à facilité

Problématique des médecins qui exercent dans l’arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale et dans les communes à facilités – 25/11/2014

Ordre 25/10/2014 Vision intégrée soins aux chroniques - comment déterminer le «domicile du médecin» - Médecins ds bruxelles-capitale et communes à facilité

Question de savoir comment déterminer le «domicile du médecin» – 25/11/2014

Ordre 25/10/2014 Vision intégrée soins aux chroniques - comment déterminer le «domicile du médecin» - Médecins ds bruxelles-capitale et communes à facilité

Vision intégrée des soins aux malades chroniques en Belgique – 30/10/2014

2014/11/15 Stérilisation déficiente mentale - Responsabilité du responsable du service de garde en médecine général - Risque d’abstention coupable - Ebola- Tâches confiées à des non-médecins par le médecin-conseil d’une mutualité – 25/11/2014

Ordre 2014/11/15 Stérilisation déficiente mentale - Responsabilité du responsable du service de garde en médecine général - Risque d’abstention coupable - Ebola- Tâches confiées à des non-médecins par le médecin-conseil d’une mutualité

Tâches confiées à des non-médecins par le médecin-conseil d’une mutualité – 25/11/2014

Risque d’abstention coupable - Ebola – 25/11/2014

Responsabilité du responsable du service de garde en médecine générale – 25/11/2014

Stérilisation dans un but contraceptif d’une personne déficiente mentale – 25/11/2014

20/09/2014 Accès au dossier médical des détenus - structures /intervention chirurgicale à visée esthétique - Droit de copier les dossiers médicaux hospitaliers - Refus d’admission pour raison de comportement - Prestation médicale d’un médecin prodiguée à lui-même - Médecins experts dans procédure judiciaire – 20/09/2014

Ordre 20/09/2014 Accès au dossier médical des détenus - structures /intervention chirurgicale à visée esthétique - Droit de copier les dossiers médicaux hospitaliers - Refus d’admission pour raison de comportement - Prestation médicale d’un médecin prodiguée à lui-même - Médecins experts dans procédure judiciaire

Désignation de médecins en qualité d'experts dans une procédure judiciaire – 07/10/2014

Accès au dossier médical des détenus par les Commissions de surveillance des prisons

Problématique des structures qui hébergent des patients après une intervention chirurgicale à visée esthétique

Arrêt des activités dans l’ hôpital – Droit de copier les dossiers médicaux hospitaliers

Refus d’admission d’un patient en interruption thérapeutique pour raison de comportement (time-out)

Prestation médicale d’un médecin prodiguée à lui-même

19/07/2014 Plan VIH 2014-2019 - Modifications loi 22/08/02 " droits du patient" – 28/07/2014

Ordre 19/07/2014 Plan VIH 2014-2019 - Modifications loi 22/08/02 " droits du patient"

Plan national VIH 2014-2019 – 28/07/2014

Ordre 19/07/2014 Plan VIH 2014-2019 - Modifications loi 22/08/02 " droits du patient"

Modifications apportées à la loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient – 28/07/2014

07/07/2014 Soins et remboursement aux fonctionnaires européens – 09/07/2014

28/06/2014 Sécurité des données - Production d’analyses sanguines à la demande d’un Tribunal de Police - Accompagnement médical du mineur transsexuel. – 08/07/2014

Ordre 28/06/2014 Sécurité des données - Production d’analyses sanguines à la demande d’un Tribunal de Police - Accompagnement médical du mineur transsexuel.

Sécurité des données couvertes par le secret professionnel – 08/07/2014

Ordre 28/06/2014 Sécurité des données - Production d’analyses sanguines à la demande d’un Tribunal de Police - Accompagnement médical du mineur transsexuel.

Production d’analyses sanguines à la demande d’un Tribunal de Police – 08/07/2014

Ordre 28/06/2014 Sécurité des données - Production d’analyses sanguines à la demande d’un Tribunal de Police - Accompagnement médical du mineur transsexuel.

Accompagnement médical du mineur transsexuel – 08/07/2014

17/05/2014 obligation de se déplacer en cas de décès - Exercice de l'homéopathie - Campagne initiée par la plate-forme prévention sida – 30/05/2014

Ordre 17/05/2014 obligation de se déplacer en cas de décès - Exercice de l'homéopathie - Campagne initiée par la plate-forme prévention sida

Obligation du médecin de garde de se déplacer en cas de décès du patient – 30/05/2014

Ordre 17/05/2014 obligation de se déplacer en cas de décès - Exercice de l'homéopathie - Campagne initiée par la plate-forme prévention sida

Exercice de l'homéopathie et conditions générales applicables à l'exercice de toutes les pratiques non conventionnelles – 30/05/2014

Ordre 17/05/2014 obligation de se déplacer en cas de décès - Exercice de l'homéopathie - Campagne initiée par la plate-forme prévention sida

Campagne initiée par la plate-forme prévention sida – 30/05/2014

17/05/2014 Certificats médicaux et élections – 18/05/2014

26/04/2014 Projet pilote « Be Well Point » de la firme MSD – 08/05/2014

23/03/2014 Sanctions de l’Ordre des médecins - Retrait (temporaire) du droit d’exercer – Information du public – 02/04/2014

22/03/2014 Secret professionne par médecin de Medex/Délivrance pour soi-même d’un certificat de maladie – 29/03/2014

Ordre 22/03/2014 Secret professionne par médecin de Medex/Délivrance pour soi-même d’un certificat de maladie

Respect du secret professionnel par le médecin de l’administration de l’expertise médicale (Medex) dans le cadre d’une procédure en justice – 29/03/2014

Ordre 22/03/2014 Secret professionne par médecin de Medex/Délivrance pour soi-même d’un certificat de maladie

Délivrance pour soi-même d’un certificat de maladie – 29/03/2014

22/02/2014 choix du médecin par patient hospitalisé ds chambre double ou commune/ accès dossier médical dans prisons – 02/03/2014

Ordre 22/02/2014 choix du médecin par patient hospitalisé ds chambre double ou commune/ accès dossier médical dans prisons

Devoir d’information du patient par le médecin concernant les honoraires médicaux – 04/03/2014

Ordre 22/02/2014 choix du médecin par patient hospitalisé ds chambre double ou commune/ accès dossier médical dans prisons

Libre choix du médecin par le patient qui choisit d’être hospitalisé dans une chambre double ou commune – 23/02/2014

Ordre 22/02/2014 choix du médecin par patient hospitalisé ds chambre double ou commune/ accès dossier médical dans prisons

Accès au dossier médical des détenus par les Commissions de surveillance des prisons – 22/02/2014

Ordre 22/02/2014 choix du médecin par patient hospitalisé ds chambre double ou commune/ accès dossier médical dans prisons

Modification de l’article 168 du Code de déontologie médicale – 04/03/2014

01/02/2014 Prescription de benzodiazépines-morphiniques en garde/Administration de substances lors prise otages – 07/02/2014

Ordre 01/02/2014 Prescription de benzodiazépines-morphiniques en garde/Administration de substances lors prise otages

Prescription de benzodiazépines ou dérivés morphiniques durant la garde de médecine générale – 08/02/2014

Ordre 01/02/2014 Prescription de benzodiazépines-morphiniques en garde/Administration de substances lors prise otages

Administration de substances qui réduisent la vigilance dans le but de mettre fin à une prise d’otages – 08/02/2014

14/12/2013 Aptitude à la conduite/Société de médecins – 20/12/2013

Ordre 14/12/2013 Aptitude à la conduite/Société de médecins

Apport des actions d’une société de médecins dans un patrimoine commun interne adjoint (PCIA) – 23/12/2013

Ordre 14/12/2013 Aptitude à la conduite/Société de médecins

La donation à un non-médecin de la nue-propriété des actions d’une société de médecins – 23/12/2013

Ordre 14/12/2013 Aptitude à la conduite/Société de médecins

Aptitude à la conduite – Responsabilité du médecin – 23/12/2013

2013/07/13 Conduite véhicule/ code déontologie – 13/07/2013

Ordre 2013/07/13 Conduite véhicule/ code déontologie

Aptitude à la conduite d’un véhicule – 15/07/2013

Ordre 2013/07/13 Conduite véhicule/ code déontologie

Modification de l’article 158 – 15/07/2013

2013/12/14 Nouvelle réglementation des services de garde – 23/12/2013

2013/09/14 Saisie dossiers - Code déontologie – 24/11/2013

Ordre 2013/09/14 Saisie dossiers - Code déontologie

Saisie du dossier disciplinaire par un juge d'instruction – 15/09/2013

Ordre 2013/09/14 Saisie dossiers - Code déontologie

Modification de l’article 66 – 15/09/2013

Ordre 2013/09/14 Saisie dossiers - Code déontologie

Modification de l’article 61 – 15/09/2013

2013/10/26 Suspension immédiate/ Grève médecins de prison – 24/11/2013

Ordre 2013/10/26 Suspension immédiate/ Grève médecins de prison

Procédure d'urgence pour la suspension immédiate – 24/11/2013

Ordre 2013/10/26 Suspension immédiate/ Grève médecins de prison

Grève des médecins de prisons – 24/11/2013

2013/10/26 Réforme de l'ordre – 24/11/2013

2013/11/16 Détention d'armes – 24/11/2013

2013/05/25 Soins aux proches – 15/07/2013

Dossiers

Loi du 11 août 2017 portant des dispositions diverses en matière de santé

Dossiers Loi du 11 août 2017 portant des dispositions diverses en matière de santé

Analyse juridique de l'ABSyM – 07/09/2017

L'informatisation des soins de santé – 11/03/2017

Arrêté royal n°78

Dossiers Arrêté royal n°78

Professions médicales en évolution: remarques de l'ABSyM sur l'AR 78 – 28/11/2016

Loi du 10 avril 2014 – 12/05/2014

Dossiers Loi du 10 avril 2014

Quelles conséquences pour les généralistes? – 12/05/2014

Dossiers Loi du 10 avril 2014

Quelles conséquences pour les spécialistes? – 12/05/2014

Mémorandum de l'ABSyM pour les élections du 25 mai 2014 – 24/02/2014

Dossiers Mémorandum de l'ABSyM pour les élections du 25 mai 2014

1. Concernant l’ensemble des médecins – 23/02/2014

Dossiers Mémorandum de l'ABSyM pour les élections du 25 mai 2014

2. Concernant uniquement les médecins généralistes – 23/02/2014

Dossiers Mémorandum de l'ABSyM pour les élections du 25 mai 2014

3. Concernant uniquement les médecins spécialistes – 23/02/2014

Dossiers Mémorandum de l'ABSyM pour les élections du 25 mai 2014

5. Concernant la Régionalisation – 24/02/2014

Dossiers Mémorandum de l'ABSyM pour les élections du 25 mai 2014

4. Concernant les hôpitaux – 23/02/2014

Soins intégrés

Dossiers Soins intégrés

Des soins intégrés pour un quart de la population belge – 30/01/2018

Dossiers Soins intégrés

Soins intégrés: 19 candidatures pour les projets-pilotes – 05/10/2017

Dossiers Soins intégrés

Soins intégrés en faveur des malades chroniques: introduction des projets-pilotes – 23/08/2017

Dossiers Soins intégrés

Soins intégrés pour une meilleure santé: newsletter septembre 2016 – 02/09/2016

Dossiers Soins intégrés

Soins intégrés: nouveau site web – 11/08/2016

Dossiers Soins intégrés

Mobile Health dans le cadre du Plan d’actions e-santé : Appel à projets pilotes – 08/07/2016

Dossiers Soins intégrés

Projets sélectionnés – 17/06/2016

Dossiers Soins intégrés

2e appel à projets pilotes sur l’hospitalisation à domicile – 02/06/2016

Dossiers Soins intégrés

Des soins intégrés pour une meilleure santé: appel à candidature pour des projets-pilotes – 05/02/2016

Dossiers Soins intégrés

Plan malades chroniques - « Des soins intégrés pour une meilleure santé » : guide pour projets-pilotes – consultation publique

Dossiers Soins intégrés

Appel à coaches pour l'accompagnement de la phase de préparation de projets-pilotes relatifs aux soins intégrés en faveur des malades chroniques – 09/09/2015

Dossiers Soins intégrés

Séminaires – 28/06/2014

Nomenclature

Informations générales – 07/04/2014

Nomenclature Informations générales

Prothèses dentaires – 22/10/2013

Nomenclature Informations générales

Honoraire de disponibilité – 11/05/2014

Nomenclature Informations générales

Honoraires au 01/01/2019 – 20/12/2018

Nomenclature Informations générales

Imagerie - Droit de substitution – 06/01/2014

Nomenclature Informations générales

Radiographie panoramique – 05/11/2014

Nomenclature Informations générales

Radioprotection – 22/10/2013

Nomenclature Informations générales

Liste limitative des tests – 03/04/2014

Nomenclature Informations générales