Association Belge des Syndicats Médicaux

Les travaux de l’ABSyM au Conseil Technique Médical, période 2014-2018

Il est intéressant de se pencher sur l’activité au sein du Conseil Technique Médical au cours de ces 4 dernières années. Elle est le résultat de travaux multiples tant au sein même du Conseil qu’auprès des différents groupes professionnels concernés.

L’ABSyM a souvent introduit des projets innovants de modification de nomenclature, en règle générale en collaboration avec les groupements professionnels de médecins spécialistes (GBS) et les groupes de généralistes impliqués au sein de nos instances syndicales. Pour la facilité de la lecture, les différents dossiers sont repris par thématique professionnelle.

 

La médecine générale :

Les dossiers difficiles liés au dossier médical global ont été complétés et ont forcément évolué au cours de la période concernée. Par exemple, la partie « prévention » du DMG, créée le 1er avril 2011, a été abolie et le passeport diabétique, existant depuis le 1er février 2006, a été transformé en un trajet prédiabétique. Le DMG a été rendu ensuite identique au DMI qui a inclus les budgets et spécifications du DMG préventif en raison, entre autres, du succès mitigé de l’introduction de ce concept, pourtant soutenu par beaucoup de représentants tant syndicaux que mutualistes. La rémunération forfaitaire liée à l’usage de l’IT y a été incluse. Une consultation de longue durée a été créée pour certaines situations spécifiques, les indications seront étendues à l’avenir en fonction des budgets disponibles.

 

La médecine de laboratoire :

Les adaptations nécessaires pour inclure dans la nomenclature les progrès technologiques ont été rencontrées : en hématologie, bactériologie avec Escherichia coli, Bordetella pertussis, Toxoplasma, détection de BK , révision des tests Hépatite C; la rénovation de la partie biologie moléculaire et génétique avec la création des nomenclatures des tests génétiques prédictifs dans les articles 33bis – sans oublier, la percée du NIPT - et ter adaptation de la technique de PCR dans le domaine des transplantations, création de la nomenclature pour les diagnostics compagnons, détection de BK, en lien avec la cancérologie avec test KRAS ; cytologie en phase liquide, et pour être complet, les dosages de calprotectine et des marqueurs osseux.

 

L’imagerie médicale :

Les indications de PET scan ont été revues. Le Cone Beam CT a fait l’objet de nombreuses discussions en lien aussi bien avec l’imagerie des membres périphériques qu’avec les domaines maxillo-facial et dentaire. La mammographie a fait l’objet de débats continus pendant plusieurs années : ont été introduites les notions de dépistage individuel et un honoraire pour la digitalisation. Le SPECT a également été revu, ainsi que les dispositions concernant le CT dentaire et les cumuls pour les CT et résonances magnétiques du rachis. L’échographie des seins a aussi retenu l’attention.

 

La chirurgie :

Le CTM a fait des propositions pour la neuro-navigation en radiochirurgie, la lithotripsie, une précision pour les interventions endovasculaires percutanées avec une simplification des enregistrements, des prestations de chirurgie abdominale urologique et gynécologique ont été créées ou adaptées. Les prestations sous hystéroscopie et les curetages ont été revus, ainsi que l’application de la technique laser pour les lésions du col utérin. La chirurgie des voies lacrymales et des paupières a été rénovée, des dispositions ont été prises pour rembourser plus fréquemment les traitements d’hypertrophie mammaire et sein tubéreux, et des prestations de stomatologie ont été réglées.

Les règles concernant l’attestabilité des prestations de la procréation médicalement assistée (PMA) en fonction de l’âge ont été revues. En chirurgie oncologique multiple dans un même champ opératoire, les règles de cumul ont été adaptées. La cystoscopie associée à la mise en place d’un treillis péri urétral, le remboursement d’une prestation endoscopique ORL d’étude dynamique de la déglutition. La révision de l’échographie de grossesse. Toujours pour les prestations chirurgicales, en stomatologie, il y a eu une révision des prothèses pour fracture ou exérèse dans le cadre d’un cancer. Last but not least, en gynécologie les prestations d’accouchements et les anesthésies épidurales réalisées au cours de ceux-ci ont reçu la possibilité de porter en compte un honoraire d’urgence.

 

Les disciplines de nature médicales :

Des révisions ont été faites en rhumatologie, une nouvelle nomenclature de gastroentérologie a été rédigée, avec amélioration des aspects liés à la connexité au sein des disciplines de médecine interne par rapport à la gastroentérologie, et la consultation de neuropédiatrie a été créée.

 

La dermatologie :

La photothérapie dynamique a été précisée. On a aussi créé une nouvelle nomenclature pour les excisions de lésions cutanées avec sutures et/ou lambeau de glissement.

 

La physiothérapie et rhumatologie :

Les électromyographies de surface ont été précisées.

 

La médecine d’urgence et soins intensifs :

La nomenclature de soins intensifs avait été revue avant la période concernée. Des dépassements des dépenses par rapport au budget consenti ont obligé d’écrire toute une série de nouvelles règles d’application avec modification des règles de cumul de ces prestations entre elles ou avec des honoraires de surveillance aux hospitalisés, des modifications des règles d’admission, la révision des honoraires A et C dans les services d’urgence, l’introduction d’une liste des médecins de permanence en Unité de soins intensifs (USI), confiée au médecin-chef de l’institution, et la révision des libellés des codes nomenclature USI qui avaient été récemment créés.

De façon générale, les honoraires de surveillance ont fait l’objet d’une relecture. Ladite période d’immunité de 5 jours après une intervention chirurgicale dans le cadre de laquelle aucun honoraire de surveillance ne peut être attesté, a été supprimée pour les gériatres. Les consultations de longue durée ont été introduites pour les différentes spécialités quand elles s’adressent à des patients chirurgicaux dans le post- opératoire. Les règles de rééducation multidisciplinaire pour le rachis ont été revues. Une nomenclature de chirurgie de la colonne est en cours de révision, introduisant le concept novateur de Spine Unit, avec consultation multidisciplinaire à l’appui.

 

Les prestations plus générales :

Dans les prestations plus générales, on peut également ajouter une consultation revalorisée introduite pour les consultations en oto-rhino-laryngologie en physiothérapie et en chirurgie.

 

La nomenclature de douleur chronique a également fait l’objet d’une révision.

 

Un temps considérable a été consacré en 2016 à traduire en nomenclature les décisions prises par la taskforce avec pour objectif de réaliser des économies substantielles : ont été concernés les traitements chirurgicaux de la cataracte, le CMV et la toxoplasmose, l’anatomie pathologique avec les tests HER, l’électrocardiographie cumulée à l’épreuve d’effort, la coloscopie et la résection de polype, le duplex couleur vasculaire, l’échographie transthoracique, la radiothérapie, la cardiotocographie, les mesures de flux coronaire.

 

Pour le surplus, le CTM a tenu plusieurs réunions communes avec la commission de remboursement des implants et du matériel médical, pour mettre en coordination les actes de nomenclature avec la liste des matériels remboursables sous conditions, pour mettre en place des procédures symétriques et contemporaines de l’introduction des innovations des deux côtés. Dans un certain nombre de cas, des réajustements de nomenclature ont été effectués à la demande de cette commission implant pour permettre le remboursement d’implant novateur.

 

Dr Jacques de Toeuf
Président CTM
Vice-président ABSyM